Déposée le 7 septembre 2004 par MEURISSE Pierre-Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est MEURISSE Pierre-Jean domicilié(e) 13, rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Jean MEURISSE domicilié(e) 13, rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEURISSE Pierre-Jean - 13, rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France
Monsieur Pierre-Jean MEURISSE - 13, rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2015 n°2581287 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-03-13
Logiciels (programmes enregistrés), Cédérom, supports d'enregistrement magnétique, idiogrammes, disques compacts audio et vidéo, lunettes (optique), lunettes de soleil, logiciels de jeux. Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, affiches, cartes postales, photographiques, autocollants (articles de papeterie), manuel d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction et d'enseignement à (l'exception des appareils), agendas, catalogues, cartes routières, drapeaux en papier, stylos, tableaux (peintures encadrés ou non), dessins, gravures, objets d'art en papier ou carton, maquette d'architecture. Organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract prospectus imprimés échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, exploitation d'un site informations commerciales et/ ou publicitaire sur réseaux informatiques, informations d'affaires commerciales et/ ou publicitaires et / ou administratives, relations publiques, publicité, service de vente aux enchères, gestion de fichiers informatiques, direction professionnelle des affaires artistiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ ou publicitaires et/ ou administratives. Suivi de financement, information en matière de collecte de bienfaisance, collecte de bienfaisance, parrainage financier, estimation d'objet d'art, exploitation d'un site d'informations en matière de collecte de bienfaisance sur réseaux informatiques. Agence de presse et d'information (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages d'images et de sons assistée par ordinateurs. Exploitation d'un site d'information culturelles et / ou éducatives et / ou de divertissement, activités culturelles et / ou éducatives et / ou de divertissement, organisation d'expositions culturelles et / ou éducatives et / ou de divertissement, organisation et conduite de séminaire, de conférence, éducation et formation, formation pratique (démonstration), organisation de concours en matière culturelle et / ou éducative et / ou divertissement, organisation de loterie, organisation de spectacles (service d'impresarios), production et représentation de spectacles, édition et publication de livres et revues, édition de Cédéroms et de logiciels, service de clubs (en matière culturelle et / ou éducative et / ou divertissement), réservation de places de spectacle, divertissement télévisé et / ou jeux radiophoniques, service de loisirs, planification de réceptions (divertissement), reportage photographique. Information en matière médicale et / ou pharmaceutique et / ou de don d'organes, consultation en matière médicale et / ou pharmaceutique. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les incendies), tee shirt, foulards.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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